Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l'économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales précisent l'identité des différents intervenants dans le cadre de la conception et du suivi du site insijams.fr.

1. Éditeur du site

Nom commercial : INSIJAM'S
Responsable de la publication : DARRY Amel
Statut : Auto-entrepreneur / Micro-entrepreneur
SIRET : 84803991300027
Code APE / NAF : 4791B — Vente à distance sur catalogue spécialisé
Adresse de domiciliation : 60 rue François 1er, 75008 Paris, France
E-mail : contact@insijams.fr
Téléphone : 06 64 15 01 32
TVA : Non applicable — Franchise en base, article 293 B du CGI

2. Hébergement

Prestataire : Shopify Inc.
Adresse : 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
Site web : www.shopify.com

3. Conception et développement

Le site insijams.fr a été conçu et est géré par DARRY Amel, éditrice du site.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site insijams.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, design de l'agenda, etc.) est la propriété exclusive d'INSIJAM'S, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit d'INSIJAM'S.

5. Données personnelles (RGPD)

Les informations collectées sur ce site sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement des commandes et de la relation client. Elles ne sont ni cédées, ni revendues à des tiers.

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité, d'effacement et d'opposition. Pour exercer ces droits : contact@insijams.fr.

6. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, INSIJAM'S a adhéré au service de Médiation de la Consommation FEVAD (MCF).

En cas de litige non résolu à l'amiable, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur :

Médiation de la Consommation FEVAD (MCF)
Site : www.mediateurfevad.fr
Adresse : BP 20015, 75362 Paris Cedex 08

7. Cookies

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